Évaluation environnementale :
Phase 1 à 3
Une Évaluation Environnementale (EE) est un procédé permettant de déterminer l’occurrence de contamination sur un terrain. Cette étape a lieu avant que les décisions concernant un projet soient prises.
Les Évaluations Environnementales sont des processus par lesquels une contamination de site peut être détectée puis évaluée en termes de caractéristiques. Il existe trois phases d’évaluations environnementales de site à savoir les phases 1, 2 et 3.
Naturive réalise des évaluations environnementales conformes aux normes CSA-Z768-01 et CSA-Z769 de l’Association Canadienne de normalisation (CSA). Elles suivent aussi le Guide de caractérisation des terrains du Ministère de l’Environnement de la Lutte contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs.
Évaluation environnementale : un processus en trois phases
Les études environnementales permettent de détecter la présence de contamination sur le terrain. En effet, lorsque des contaminants dépassent les normes, des travaux de décontamination doivent être entrepris. Les experts de Naturive vous accompagnent dans la résolution de vos problèmes et dans la réalisation de vos projets.
Certains projets de développement nécessitent l’obtention de permis et d’autorisations pour débuter. C’est le cas pour des projets résidentiels, commerciaux, industriels ou agricoles.
Les spécialistes de Naturive vous accompagnent tout au long de votre processus afin de garantir le succès de votre projet.
Évaluation environnementale phase 1
La phase 1 consiste à documenter l’historique du terrain dans le but d’évaluer l’existence de contamination potentielle. Pour ce faire, il faut réaliser une recherche documentaire, une enquête auprès de personnes ressources, évaluer s’il y a eu des activités susceptibles de contaminer, cibler les secteurs et les médiums susceptibles d’être contaminés et rédiger un rapport. Aucun échantillon de sol ni d’eau souterraine n’est nécessaire dans le cadre de la phase 1.
Évaluation environnementale phase 2
La phase 2 consiste à prélever des échantillons de sols et d’eau souterraine pour confirmer la présence d’une contamination. Elle est réalisée si la phase 1 révèle des risques de contamination. Notre équipe prépare et réalise la campagne d’échantillonnage puis analyse et interprète les données pour confirmer la présence ou l’absence de contamination. Un rapport est rédigé pour présenter les résultats.
Évaluation environnementale phase 3
Une fois que la contamination est confirmée, il faut déterminer son étendue et la délimiter. La phase 3 permet de déterminer l’ampleur de la contamination en déterminant les volumes de matériaux contaminés. Des recommandations sont ensuite données pour la décontamination. Un rapport est rédigé pour présenter les résultats et les recommandations.
Les avantages de réaliser une évaluation environnementale
Au Québec, les évaluations environnementales permettent d’évaluer le.s impact.s potentiel.s d’un projet sur l’environnement. Plus globalement, elles sont utiles pour prendre en compte les aspects environnementaux, sociaux et économiques d’un projet avant de prendre une décision quant à sa réalisation.
Le processus d’évaluation environnemental au Québec est encadré par la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE). Il est administré par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques de la Faune et des Parcs (MELCCFP).
Qu’il s’agisse d’un projet de construction, d’exploitation minière, d’aménagement hydroélectrique, etc., une évaluation environnementale sur trois phases dirigée par Naturive vous permet d’examiner les aspects environnementaux directs et indirects du projet.
En conséquence, effectuer une évaluation environnementale avec un partenaire sérieux comme Naturive, offre de nombreux avantages et utilités. Ceux-ci contribuent à un développement plus durable et à la protection de l’environnement.
Améliorer la prise de décision
L’évaluation environnementale optimise la conception de votre projet en prenant en compte de nombreux paramètres afin de réduire au minimum, voire complètement écarter, tout effet environnemental négatif.
Anticipation des complications potentielles
Réaliser une évaluation environnementale offre la possibilité d’anticiper les problèmes environnementaux avant que ceux-ci ne surviennent par mauvaise surprise. Grâce à elle, il est donc possible de connaître tous les effets potentiels d’un projet, ce qui permet d’avoir une vision claire de celui-ci et de définir les mesures de prévention et d’atténuation.
Réduire les coûts et retards
En anticipant les risques et dangers liés à l’environnement, cette étude permet de rendre votre projet rentable et de limiter les retards. En effet, connaître parfaitement son terrain, c’est la garantie d’un projet sans coût supplémentaire, sans dépassement de budget initial, sans mauvaise surprise et sans délai.
Protection de l’environnement
Qu’il s’agisse d’impacts sur la qualité de l’air, de l’eau, du sol, sur la biodiversité, ou d’autres aspects environnementaux, une évaluation environnementale identifie et évalue les impacts d’un projet sur la planète. Grâce à elle, vous êtes en mesure de prendre des décisions éclairées et responsables.
Amélioration de la conception
Bien souvent, cette étude conduit à des ajustements dans la conception du projet. En effet, lorsque des risques environnementaux sont découverts, il faut alors revoir le projet dans ses fondements de base. Cela peut inclure le choix du site, des modifications du processus, l’adoption de technologies plus propres, etc.
Promouvoir le développement durable
En intégrant l’ensemble des aspects économiques, sociaux et environnementaux dans le processus décisionnel, une évaluation environnementale favorise le développement durable. Grâce à elle, vous veillez à ce que le développement économique se fasse de manière responsable et respectueuse de l’environnement. D’ailleurs, il s’agit d’une valeur entrepreneuriale de plus en plus appréciée et récompensée.
Réduction des litiges
En ayant connaissances des préoccupations environnementales dès le début de votre processus, il est possible de réduire considérablement les risques de litiges futurs liés à des non-conformités environnementales. En conséquence, une EE contribue à la stabilité juridique du projet.
Conformité réglementaire
Une évaluation environnementale assure que votre projet soit conforme à la législation environnementale en vigueur au Québec. Grâce à cette conformité, vous évitez des retards et coûts supplémentaires liés à un manque de conformité juridique.
Quels sont les projets qui ont besoin d'une évaluation environnementale ?
Une évaluation environnementale peut être réalisée quand une organisation, une firme ou une entreprise (dénommée “le promoteur”) souhaite accomplir un certain type de projet. Au Québec, certains projets spécifiques sont assujettis à l’obligation de réaliser une EE.
Habituellement, les projets nécessitant une EE sont définis selon leur nature, leur taille et leurs impacts potentiels sur l’environnement. Ci-dessous quelques exemples de projets devant avoir recours à une évaluation environnementale :
Projets assujettis au Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement (REVEIE) :
- Projets d’exploitation minière et de traitement de minerai
- Projets d’aménagement hydroélectrique
- Projets de construction et d’exploitation d’installations industrielles, etc.
Projets soumis au Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement dans le domaine de l’eau (REIEIE) :
- Projets d’aménagement du territoire riverain
- Projets d’aménagement et interventions dans des cours d’eau
- etc.
Projets soumis à d’autres lois sectorielles :
- Projets liés à l’exploitation forestière
- Projets liés à l’aquaculture
- Projets liés à des parcs éoliens, etc.
Quand faut-il effectuer une évaluation environnementale ?
Pour garantir le succès de votre projet, l’évaluation environnementale doit commencer dès que possible. De ce fait, le promoteur peut tenir compte de l’analyse dans ses plans proposés. Grâce à elle, le promoteur peut intégrer à ses travaux des mesures d’atténuation capables de réduire les potentiels effets environnementaux négatifs.
